Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.easante-paysdelaloire.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Le site internet www.easante-paysdelaloire.fr est administré et édité par :
Groupement de coopération sanitaire e-santé Pays de la Loire
Immeuble Sigma 2000 – 5 boulevard Vincent Gâche – 44200 Nantes
Tél : 02 44 76 13 90
Siret : 538 208 455 00021
Conception
Le présent site a été conçu par l’agence Digital Initiative.
Hébergeur
Le présent site est hébergé par :
Enovacom
521 avenue du Prado
BP 80 186 – 13268 Marseille Cedex 18
Responsable de publication
Le directeur de publication est Alain Foltzer, administrateur du GCS e-santé Pays de la Loire.
La rédaction et la mise à jour est assurée par l’équipe communication du GCS e-santé Pays de la Loire.
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l'exactitude et engager la responsabilité du GCS e-santé Pays de la Loire.
Notification de contenu
Toute personne qui constaterait la présence d’un contenu illicite, inexacte, imprécis, incomplet à le signaler au moyen du formulaire de contact. Si celui-ci est avéré, il fera l’objet d’une correction ou d'un retrait dans les plus brefs délais.
Propriété intellectuelle
Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les informations mises en ligne sur le site www.esante-paysdelaloire.fr peuvent être reproduites librement sous réserve de respecter trois conditions cumulatives :
Respect de l’intégrité de l’information reproduite ;
Citation de la source ;
Mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Les autres contenus, tels noms de domaine, graphismes, logos, sons, photographies, vidéos, images, animations, formes graphiques ou audiovisuelles sont considérées comme des œuvres au sens du Code de la Propriété intellectuelle et sont donc la propriété de leur auteur.
Toute reproduction, imitation, représentation ou diffusion de tout ou partie de ces contenus sur un quelconque support est formellement interdite, excepté dans les cas où l’accord exprès de l’auteur ou ses ayants-droit aura été donné.
Cookies
Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site www.esante-paysdelaloire.fr. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites.
L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.